Santé au travail : au 1° janvier 2021 , la silice devient un agent cancérogène dans le code du travail

Ainsi, à compter du 1er janvier 2021 les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail sont classés travaux à risques #CMR ( cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction)

Mais d’où provient ce risque CMR induit par de cette silice cristalline ?

La silice cristalline (majoritairement sous forme de quartz) est présente dans de nombreux matériaux naturels ou manufacturés :

• granit, tuffeau, ardoise, sable
• béton, briques, parpaings, pavés, plans de travail reconstitués

Elle est libérée sous forme respirable lors d’une action mécanique sur ces matériaux (coupe, ponçage, broyage, piquage, percement, balayage, pelletage, …).

Quels sont les effets de ces poussières dont le diamètre peut être inférieur à 5µm, peuvent avoir des effets à court terme ?

• • • Irritation des yeux
    • Irritation des voies respiratoires

et des effets à long terme :

• • • silicose, cancer broncho-pulmonaire, etc. ( maladies pulmonaires)
    • Maladies auto-immunes
    • Maladies rénales

 Un chiffre : on estime à  environ 295 000 salariés seraient exposés à la silice sous ses diverses formes (selon l’enquête SUMER de 2010).

Alors comment prévenir les risques liés aux poussières de silice ? 

1. 1. L’évaluation du risque qu’est tenu de mener l’employeur via le Document Unique ( DUERP)

   2. Réduire les expositions professionnelles à la silice cristalline au niveau le plus bas possible.

   3. Chercher à substituer la silice cristalline ou le procédé en générant par des produits ou procédés pas ou moins dangereux
   4. Adopter si possible des méthodes de travail ne générant pas ou que peu de poussières comme le travail à l’humide.
   5. Équiper les postes de travail d’un dispositif de captage à la source des poussières 
   6. Contrôler régulièrement l’empoussièrement de l’atmosphère de travail et à chaque changement important de modes opératoires
   7.  Former et informer le personnel.
   8. Mettre en œuvre le suivi individuel de l’état de santé des salariés exposés et le suivi post-professionnel

Informations réglementaires

Les valeurs limites d’exposition professionnelle réglementaires contraignantes sont fixées dans le Code du travail (article R. 4412-149) :

• pour le quartz à 0,1 mg/m3,
• pour la cristobalite et la tridymite à 0,05 mg/m3.

Et le Code du travail fixe également une valeur limite d’exposition professionnelle pour les mélanges de poussières de silice et d’autres natures (articles R. 4412-154 et R. 4412-155).

Enfin le contrôle du respect de ces valeurs limites réglementaires est réalisé par un organisme accrédité.

sources : INRS / Légifrance